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Marques déposées par monsieur BERTRAND Gérard
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L'ENCLOS DES ANGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENCLOS DES ANGES
M. BERTRAND Gérard

Numéro de dépôt :
97662989
Date de dépôt :
04/02/1997
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
04/02/2007

Présentation de la marque L'ENCLOS DES ANGES

Déposée le 4 février 1997 par monsieur BERTRAND Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « L'ENCLOS DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est monsieur BERTRAND Gérard domicilié(e) Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

La marque L'ENCLOS DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCLOS DES ANGES est expirée depuis le 4 février 2007.

BERTRAND Gérard a également déposé les autres marques suivantes : "L'ECHO DU PARADIS" , DIVIMER , SAINT VICTOR , MOULIN DE VILLEMAJOU , GRAIN DE MUSCAT , ORIGINE nature , ST GEORGES , GEORGES BERTRAND , CYCLO BAND , FEDERAL GRAPHIC


M. BERTRAND Gérard - Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie; vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée